« Pourquoi l’Afrique doit miser sur la blockchain ! »

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(BFI) – Pour le continent africain, l’un des enjeux majeurs est de gagner la confiance des investisseurs et des donateurs. La blockchain pourrait véritablement y aider.

La confiance dans la bonne gestion par les États des fonds qui leur sont alloués est essentielle pour les investisseurs ou donateurs. Des mesures fortes et radicales doivent être mises en place par tous les intervenants, des donateurs et prêteurs aux bénéficiaires finaux, en passant par les intermédiaires et les États. C’est à ce prix que la confiance pourra être restaurée et qu’avec elle les flux de prêts et de dons pourront être sécurisés. Une technologie existe pour y parvenir. Certains États comme les Comores et le Burkina Faso l’expérimentent déjà : il s’agit de la blockchain.

Une solution pour une meilleure transparence des flux financiers

Oui, la blockchain est aujourd’hui LA solution technologique par excellence à impact génératrice de confiance. Oublions les définitions complexes de la blockchain pour nous en tenir à sa mécanique et à sa finalité.

Une blockchain publique n’est autre qu’un registre qui enregistre de façon statistiquement inaltérable, sur la base d’un consensus, toutes les étapes ou séquences d’une opération. Ainsi, concernant les prêts et dons aux États pour financer des projets clairement identifiés, une blockchain serait à même d’identifier pour chaque projet les montants prêtés ou donnés, et leur utilisation euro par euro, de la date de la mise à disposition des fonds jusqu’à celle de la dernière dépense.

Tous les fonds dépensés feraient l’objet d’une inscription dans un registre numérique que chaque intervenant aurait la possibilité de vérifier. Ainsi, la blockchain pourra tracer tous les mouvements financiers d’entrée et de sortie de fonds et veiller à ce qu’ils soient équivalents. Les récipiendaires de fonds, qu’ils soient d’ailleurs publics ou privés, auront simplement l’obligation d’inscrire sur la blockchain les montants reçus et l’utilisation qui en est faite, étant entendu que la même tâche incombera « en chaîne » aux récipiendaires de rang 2 (sous-traitants, fournisseurs, partenaires, etc.) et suivants. Tous les intervenants dans l’utilisation des fonds seraient successivement contributeurs à la base de données, mais aussi en même temps « cocontrôleurs » de la bonne gestion de ces fonds. Une utilisation frauduleuse ainsi que son auteur ne manqueraient pas d’être identifiés, même longtemps après, car une inscription sur la blockchain n’est ni modifiable ni falsifiable.

Il suffit de désigner dès l’accord de prêt ou de don, et dans un accord en annexe de « gouvernance partagée », les intervenants « contrôleurs ». Par exemple des représentants non seulement des États mais aussi des bénéficiaires finaux des prêts et des dons comme les usagers potentiels d’une infrastructure (futurs passagers d’un aéroport, potentiels malades qui pourraient être hospitalisés, etc.).

Ainsi, le contrôle de l’utilisation des fonds, usuellement exercé par une seule autorité, sera exercé en même temps par toutes les parties impliquées, du prêteur ou donateur jusqu’au dernier bénéficiaire final. C’est donc une gouvernance nouvelle et partagée qui assure en toute transparence la traçabilité de l’ensemble des étapes d’une opération et sa meilleure gestion pour atteindre pleinement l’objectif poursuivi.

Une technologie de gouvernance éthique et démocratique

La blockchain trouve d’ailleurs aujourd’hui de nombreux domaines d’application, notamment pour répondre aux exigences en matière de gouvernance et d’éthique des consommateurs ou de la société civile. Elle est aussi utilisée pour enregistrer les titres fonciers, voire pour enregistrer les simples périmètres fonciers des populations locales qui n’ont que ce moyen fiable et incontestable pour faire valoir leurs droits. Les autorités publiques de plusieurs États y voient un outil efficace pour la traçabilité des transactions et la transparence dans le financement et l’octroi de marchés publics.

La blockchain permet donc de mettre en place des dossiers inviolables, des procédures transparentes, un recoupement des informations, un contrôle par des personnes et organismes indépendants et un renforcement de l’engagement des citoyens tant en Afrique que dans les pays donateurs, dont certains, volontaires qui pourraient être tirés au sort, voire élus, pourraient avoir accès à toute l’information, l’étudier, la recouper et la commenter.

Un outil de meilleure allocation de fonds

Les prêteurs et donateurs pourront décider des conditions pour l’allocation des fonds. Ils pourront ainsi organiser le degré de transparence et de contrôle de l’utilisation des fonds à chaque étape et pour chaque paiement. Les règles qu’ils souhaiteront mettre en place feront l’objet d’une publication numérique sur la blockchain, avec le cas échéant des mécanismes d’alerte.

L’expertise existe pour la mise en œuvre technique. La mise en place d’un tel mécanisme de blockchain pourrait être réalisée rapidement et progressivement pour chaque opération de prêt ou de don. Il revient également aux États récipiendaires d’accepter ou non ces conditions pour recevoir les fonds.

Et pour aller plus loin, pourquoi ne pas envisager pour les donateurs de mettre en place dans le cadre de la même blockchain un système d’abondements lorsque les fonds auront été utilisés conformément à leur destination ? On pourrait ainsi s’assurer que la totalité des fonds aura été utilisée pour remplir l’objectif final, mais, de plus, les États et leurs populations pourront bénéficier de montants supplémentaires.

Tous, prêteurs et donateurs autant que bénéficiaires finaux, banques de développement autant qu’acteurs de terrain et citoyens africains, pourront ainsi retrouver confiance dans le financement d’un développement pérenne et partagé.

Par Maître Stéphane Brabant, avocat associé chez Herbert Smith Freehills, Paris LLP a signé cette tribune avec Sylvain Cariou, président de la Commission Normalisation de la blockchain à l’Afnor, Gilles Mentré, président d’Electis, et Wilfrid Lauriano Do Rego, président du Conseil de Surveillance de KPMG France et coordonnateur du Conseil Présidentiel pour l’Afrique.

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