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Le Cameroun s’engage à renforcer la transparence dans le secteur extractif pour lever sa suspension de l’ITIE

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Leur rencontre s’est tenue en marge de la 10e Conférence mondiale de l’ITIE, organisée les 8 et 9 octobre sous le thème « La transparence pour une prospérité partagée ». Selon le ministère, le gouvernement entend collaborer avec la Société nationale des hydrocarbures (SNH) pour élaborer ce calendrier de publication. Les divulgations envisagées porteront sur les accords pétroliers et les activités financières au sein du secteur extractif camerounais, incluant la gestion des ressources naturelles et les revenus qui en découlent.

Au-delà de ces publications, les discussions ont porté sur les lacunes ayant conduit à la suspension du Cameroun. Le gouvernement a présenté des mesures correctives, conformément à l’exigence 1.3 de l’ITIE, afin de garantir aux organisations de la société civile une participation libre et effective au processus ITIE. Les réformes institutionnelles prévoient notamment le renforcement du Secrétariat national de l’ITIE, par la nomination d’un coordonnateur national adjoint et de personnel technique supplémentaire. Une fois le calendrier des réformes établi, le Cameroun compte solliciter une validation anticipée, c’est-à-dire une évaluation de sa conformité à la Norme ITIE.

Transparence des revenus extractifs

Les plans de publication englobent également les revenus issus des industries pétrolières et minières du Cameroun. Ces éléments s’inscrivent dans le cadre de l’ITIE, qui impose aux pays participants de rendre publiques des informations sur les contrats extractifs, la production, les revenus perçus par l’État et d’autres aspects liés à la gestion des ressources naturelles. Parallèlement à ces mesures de transparence, M. Gentry a exposé les priorités du Cameroun en matière de développement minier, notamment la transformation locale des minerais et la mise en œuvre de projets d’envergure.

Le rapport de la conférence mentionne, parmi ces priorités, le projet de minerai de fer de Mbalam-Nabeba, la mine de fer de Kribi-Lolabé et le projet cobalt-nickel de Nkamouna. Ses remarques sur l’actionnariat des entreprises ont mis l’accent sur la mise en œuvre du registre des bénéficiaires effectifs, afin d’identifier les personnes qui détiennent ou contrôlent, en dernier ressort, les entreprises du secteur extractif, conformément à la Norme ITIE 2023. Les préoccupations qu’il a soulevées en matière de transparence concernent également l’exploitation artisanale et à petite échelle de l’or et du diamant, notamment dans l’est et le nord du Cameroun.

La réunion a rassemblé la coordonnatrice nationale de l’ITIE au Cameroun, Agnès Solange Ondigui Owona, le représentant de l’ITIE, Ahmed Zouari, et le directeur régional, Gilbert Makore. La volonté du Cameroun de procéder à une validation anticipée permettrait à l’ITIE d’évaluer les mesures correctives prises avant l’examen prévu ; toutefois, la déclaration du ministère ne précise ni la date à laquelle le gouvernement soumettra sa demande, ni le calendrier de publication des contrats pétroliers, telle qu’envisagée.

Cédric Boyomo

Rédaction
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