Sommet de l’UA à Niamey : la ZLEC à l’épreuve des règles d’origine

0
213

(BFI) – Le 33e sommet   extraordinaire de l’union africaine (UA) a ouvert ses portes jeudi 4 juillet à Niamey où environ 4 000 participants sont attendus. Ce rendez-vous continental (du 4 au 8 juillet) a la particularité de voir la Zone de libre-échange continentale (Zlec) entrer en vigueur officieusement avant même les assises.

Sur les 44 pays signataires, 22 ont déjà ratifié l’accord de libre-échange continental (seuil minimum requis pour l’entrée en vigueur du marché africain). Sans compter le Nigeria, la première économie africaine qui s’est engagé à signer et parapher cet accord le 7 juillet à l’issue du sommet. Dans cette dynamique, les États membres mettront un accent particulier sur le lancement de la Zlec, riche de 1,2 milliard d’habitants et fort d’un PIB cumulé de 2500 milliards de dollars.

Les parties prenantes dont une cinquantaine de chefs d’États aborderont les voies et moyens pour booster le commerce intra-africain. Les échanges inter-africains ne représentent que 15% du commerce global du continent alors qu’en Asie, elles sont évaluées entre 60 et 70 % en Europe.

Mais avant d’arriver à ce stade, les acteurs (experts, techniciens, entrepreneurs, juristes, comptables, douaniers …) se pencheront sur l’harmonisation des règles tarifaires, les modalités de la libre circulation des personnes et des marchandises et les règles d’origines (RO). Justement, ces derniers temps, ces RO, éléments essentiels pour ce marché commun, ont fait l’objet d’abondants commentaires.

Selon le rapport de la Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement (Cnuced), « Made in Africa », publié le 26 juin, la Zlec n’aura la chance de survivre  que si elle applique des RO simples.

Petit zoom sur les RO

Selon les spécialistes en commerce international, les RO sont indispensables pour la réalisation du développement du commerce intra africain, premier objectif de la ZLECAF.

Elles doivent être, soulignent-ils, simples et précises et parce qu’il ne doit pas prêter à des confusions entre opérateurs économiques, administrateurs de douanes et industriels. Grosso modo, les RO doivent être facile à comprendre, transparentes, prévisibles et stables.

Pour éviter des dissonances au niveau de la Zlec, les experts africains ont convenu en marge des ateliers de travail d’appliquer des RO, qui sont à la fois préférentiels, non préférentiels, hybrides et alternatifs.

À noter que les règles d’origine déterminent la « nationalité économique des marchandises ». Elles établissent les conditions auxquelles une marchandise peut être importée. Les RO jouent un rôle crucial dans le cadre de l’élaboration du commerce internationale dans la mesure où elles permettent d’établir les taxes douanières et d’instaurer de politiques commerciales qui s’appliquent aux marchandises échangées.

Elles sont préférentielles lorsque le bien est échangé entre deux États ayant conclu un accord bilatéral ou régional, ou non préférentielles lorsque le bien est échangé entre deux États n’ayant pas conclu un tel accord.

Pour mémoire chaque accord régional établit ses propres règles d’origines. Actuellement, on note des centaines d’ensembles de règles d’origine différentes appliquées dans le monde.

Financial Afrik

LAISSER UN COMMENTAIRE

Please enter your comment!
Please enter your name here